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Marques déposées par FRADAN
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CITE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITE D'OR
"FRADAN"
Etablissement secondaire - Centre Commercial "Le Breuil"

Numéro de dépôt :
92446926
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque CITE D'OR

Déposée le 15 décembre 1992 par FRADAN et Etablissement secondaire - Centre Commercial "Le Breuil" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Les déposants sont "FRADAN", domicilié(e) 56 route de Pouilly, 57000 METZ-MAGNY - France et Etablissement secondaire - Centre Commercial "Le Breuil", domicilié(e) 255 Allée du Breuil, 54700 PONT-A-MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACD AUDIT CONSEIL-DEFENSE Cabinet d'Avocats Maître Didier APOSTOLO - France.

La marque CITE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446926.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE D'OR est expirée depuis le 15 décembre 2002.

FRADAN a également déposé les autres marques suivantes : FRADAN


"FRADAN" - 56 route de Pouilly, 57000 METZ-MAGNY - France

Etablissement secondaire - Centre Commercial "Le Breuil" - 255 Allée du Breuil, 54700 PONT-A-MOUSSON - France - SIREN 3


ACD AUDIT CONSEIL-DEFENSE Cabinet d'Avocats Maître Didier APOSTOLO - France


Inscription le 28 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160153 - Publication au BOPI 1993-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

- parfums - bijoux en or et articles de joaillerie en or - maroquinerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.